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Marques déposées par monsieur T. S.
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D.TER PARTNERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.TER PARTNERS
M. T. S. A. P. L. C. D. L. S. S. T. E. C. D. F.
M. B. B. A. P. L. C. D. L. S. S. T. E. C. D. F.

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Les titulaires de cette marque n'ont pas souhaité afficher les données personnelles les concernant.

Numéro de dépôt :
3908921
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
D.TER PARTNERS de T. S.

Présentation de la marque D.TER PARTNERS

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur T. S. et mademoiselle B. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.TER PARTNERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont monsieur T. S. et mademoiselle B. B..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. B. B..

La marque D.TER PARTNERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.TER PARTNERS est expirée depuis le 28 mars 2022.

T. S. a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D.TER , D. TER , DYNAMIX


M. T. S. A. P. L. C. D. L. S. S. T. E. C. D. F.

M. B. B. A. P. L. C. D. L. S. S. T. E. C. D. F.


M. B. B.


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640556 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).